2022 Stella Artois Cookware ETW National Contest Rules & Regulations
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE CES RÈGLES ET RÈGLEMENTS
OFFICIELS (« LE RÈGLEMENT ») AVANT DE VOUS INSCRIRE AU CONCOURS NATIONAL « STAUB »
DE STELLA ARTOIS (LE « CONCOURS »). EN S’INSCRIVANT AU CONCOURS, LE
PARTICIPANT OU LA PARTICIPANTE CONFIRME QU’IL OU QU’ELLE SATISFAIT À TOUTES LES
EXIGENCES D’ADMISSIBILITÉ CI-DESSOUS ET ACCEPTE D’ÊTRE LIÉ(E) DE FAÇON
INCONDITIONNELLE À CE RÈGLEMENT OFFICIEL ET À TOUTES LES DÉCISIONS DE LA
BRASSERIE LABATT LIMITÉE (LE « COMMANDITAIRE DU CONCOURS »).
AUCUN ACHAT REQUIS POUR PARTICIPER. VOUS
DEVEZ ÊTRE ÂGÉ(E) DE 19 ANS OU PLUS DANS VOTRE PROVINCE OU TERRITOIRE DE
RÉSIDENCE.
ADMISSIBILITÉ : Le concours est ouvert à tout résident légal et à
toute résidente légale du Canada âgé(e) de 19 ans ou plus dans sa province ou son
territoire de résidence, qui n’est pas un(e) employé(e), un(e)
sous-traitant(e), un(e) mandataire ou un(e) représentant(e) de La Brasserie
Labatt Limitée (le « commanditaire du concours »), ou de ses sociétés
affiliées, agences ou entreprises de distribution, et qui n’est pas un(e)
employé(e) des autorités provinciales compétentes en matière d’alcool, d’une
société ou d’une régie des alcools ou de ses titulaires de permis,
détaillant(e)s ou distributeur(-trice)s (les « régies provinciales des
alcools »), des fournisseur(-euse)s de prix, du juge ou de la juge du
concours ou d’un membre de la famille immédiate (parent, conjoint(e), frère,
sœur, enfant) d’une de ces personnes ou domicilié(e) à la même adresse que
l’une des personnes susmentionnées. Les autorités provinciales en matière
d’alcool ne sont pas liées à ce concours de quelque manière que ce soit et ne
sont, de quelque manière que ce soit, aucunement responsables de toute question
relative à ce concours.
Pour être admissibles,
les participants et les participantes doivent avoir un accès à Internet et une
adresse courriel valide à la date de leur inscription. Chaque code NIP unique
ne peut être entré qu’une seule fois. Si l’identité d’un participant ou d’une
participante est contestée, le ou la titulaire autorisé(e) du compte de
l’adresse courriel communiquée au moment de la participation sera réputé(e)
être la personne participante. La personne à qui l’adresse courriel est
attribuée par un fournisseur de services en ligne, un fournisseur d’accès
Internet ou tout autre organisme responsable de l’attribution de l’adresse
courriel pour le domaine associé à l’adresse courriel communiquée est
considérée comme étant le ou la titulaire autorisé(e) du compte. Un participant
ou une participante peut être tenu(e) de fournir au commanditaire du concours
une preuve qu’il ou qu’elle est le ou la titulaire autorisé(e) du compte de
l’adresse courriel associée à la participation gagnante.
PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours débute aux
alentours de 9 heures (HNE) le ou vers le 10 octobre 2022 et se termine le 31 décembre 2022, à 23 h 59 (la « date de
clôture du concours »).
COMMENT
PARTICIPER : Pendant la durée du concours, trouvez un code NIP
unique à l’intérieur des caisses de 12 bouteilles de Stella Artois spécialement
identifiées ou obtenez-en un en participant au concours sans faire d’achat
(voir la section AUCUN ACHAT REQUIS ci-dessous pour plus de détails). Visitez
www.shopbeergear.ca/Stella-Staub et suivez les instructions pour saisir le code
NIP unique et courir la chance de gagner 1 des 350 prix (voir les PRIX
ci-dessous pour plus de détails). Une fois le code NIP saisi, vous devrez remplir
en entier un formulaire de participation au concours, y compris fournir la
réponse correcte à la question d’habileté mathématique. Une fois tous les
champs obligatoires remplis, cliquez sur le bouton « Soumettre » pour
participer au concours. Pour être admissible à gagner, les participants et les
participantes doivent remplir entièrement le bulletin de participation au
concours, y compris fournir la réponse correcte à la question d’habileté
mathématique et se conformer au présent règlement officiel du concours. Les
inscriptions doivent être reçues avant la date de clôture du concours. Les
inscriptions reçues après la date de clôture du concours seront nulles et non
avenues.
Limite d’une (1) participation par personne,
par jour. Limite d’un prix par personne/ménage. Tout participant ou toute
participante qui tente de participer avec plusieurs comptes sous plusieurs
identités sera disqualifié(e) et perdra tout prix gagné, à la seule discrétion
du commanditaire du concours.
IMPORTANT : En
participant au concours, vous acceptez de vous conformer au présent règlement
et d’être lié(e) par celui-ci, et vous confirmez que vous être âgé(e) de 19 ans
ou plus dans votre province ou territoire de résidence et que vous êtes un
résident légal ou une résidente légale du Canada.
AUCUN ACHAT REQUIS : Pour
recevoir un code NIP sans achat requis, veuillez envoyer une enveloppe
affranchie ainsi qu’un texte original de 300 mots décrivant « Que signifie
pour moi le fait de savourer le moment présent? » à « Batterie de cuisine
Stella Artois », au 180 Henri Dunant St. Moncton, NB, 1E1 1E6. Limite de trois
demandes par personne, par semaine (chaque demande doit comprendre un texte
original différent). Dans votre enveloppe, veuillez inclure votre adresse postale
de retour sur une enveloppe affranchie, et la déclaration « J’ai l’âge légal de
consommer de l’alcool dans ma province ou dans mon territoire de résidence »
avec votre nom, votre adresse et votre signature sur papier. Les demandes
doivent être reçues à temps pour qu’un code NIP puisse vous être posté et
que vous puissiez participer avant la date de clôture du concours. Jusqu’à
épuisement des stocks.
COMMENT
GAGNER : Un tirage au sort aura lieu le 9 janvier 2023
aux alentours de 15 heures HNE pour attribuer trois cent cinquante (350)
prix.
Si le nombre de participations admissibles
reçues pendant la période du concours est inférieur au nombre de prix à
attribuer, le tirage au sort sera effectué uniquement dans la mesure où il est
possible de sélectionner le maximum de gagnants ou de gagnantes potentiel(le)s
conformément au présent règlement. Le commanditaire du concours n’assume aucune
responsabilité en cas d’incapacité d’un participant ou d’une participante
potentiel(le) à participer avec succès à un tirage pour quelque raison que ce
soit ou pour les prix non réclamés ou non attribués. Le commanditaire du
concours n’est pas responsable des demandes de participation tardives, perdues,
endommagées, mal acheminées, mutilées, déformées, illisibles ou incomplètes.
Une preuve de transmission (par exemple, des captures d’écran) ne constitue pas
une preuve de réception. Le nombre de prix à gagner diminuera au fur et à
mesure qu’ils seront réclamés pendant la période du concours.
L’attribution d’un prix est soumise à la
vérification et au respect du règlement. Les participants et les participantes
qui n’auront pas respecté le règlement seront disqualifiés. Le commanditaire du
concours ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie de quelque
nature que ce soit concernant l’apparence, la sécurité ou le rendement d’un
prix. Tout prix non réclamé ne sera pas attribué.
PRIX : Il y a trois cent cinquante (350) batteries de cuisine Staub à gagner (« le Prix »). Chaque batterie de cuisine comprend : une cocotte ronde de
3,8 L, une braisière 4 qt avec une base de 11 po, une poêle à frire
de 10,25 po et une poêle à griller de 10 po. La valeur approximative
au détail de chaque prix est de 1500 $.
Les prix doivent être acceptés tels que décernés. Les
prix ne sont pas transférables et ne sont pas échangeables contre de l’argent
comptant. Aucune substitution de prix ne sera permise, sauf par le
commanditaire du concours, lequel se réserve le droit de remplacer l’un des
prix par un prix d’une valeur égale ou supérieure. Le commanditaire du concours
ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce
soit concernant l’apparence, la sécurité ou le rendement d’un prix. Le
commanditaire du concours enverra le prix directement à l’adresse canadienne
qui aura été indiquée par le gagnant ou la gagnante confirmé(e) lors de la
dernière étape de la réclamation du prix. Un ou plusieurs formulaires
d’exonération de responsabilité peuvent être exigés avant l’envoi d’un prix. Le
commanditaire du concours ne livrera pas à une case postale. La livraison peut
prendre jusqu’à huit (8) semaines une fois le gagnant ou la gagnante
confirmé(e). Si la livraison ne peut être effectuée à la suite d’efforts
raisonnables de la part du commanditaire du concours, le prix peut être annulé.
Si le nombre de participations admissibles reçues est inférieur au nombre de
prix à attribuer, seules les participations admissibles reçues seront tirées au
sort et les prix restants ne seront pas attribués. Tout prix non réclamé ne
sera pas attribué.
COMMENT RÉCLAMER UN PRIX : Si votre
participation a été tirée au sort, vous devez suivre les étapes suivantes afin
d’être déclaré(e) gagnant ou gagnante potentiel(le) :
(i) Répondre à l’avis envoyé par le mandataire désigné par
le commanditaire du concours dans les trois (3) jours ouvrables, fournir les
renseignements demandés et planifier un appel téléphonique.
(ii) Répondre
correctement, sans aide de quelque nature que ce soit, qu’elle soit mécanique,
électronique ou autre, à la question d’habileté mathématique obligatoire, dans
la limite de temps imposée, qui sera posée par le mandataire désigné par le
commanditaire du concours, à un moment mutuellement convenu, dans le délai
stipulé par le commanditaire du concours.
(iii) Signer
la déclaration de conformité et le formulaire d’exonération de responsabilité,
qui comprend l’exonération des parties liées au concours, de toute
responsabilité liée à ce concours, à sa participation à celui-ci et/ou à
l’attribution et à l’utilisation/la mauvaise utilisation de tout prix ou de
toute partie de celui-ci, et le retourner au mandataire désigné par le
commanditaire du concours par télécopieur ou par courriel dans les trois (3)
jours ouvrables suivant la réception de la déclaration de conformité et du
formulaire d’exonération de responsabilité.
(iv) Se
conformer aux présentes règles.
Si un gagnant ou une gagnante potentiel(le)
d’un prix ne satisfait pas à l’une de ces exigences, il ou elle sera
disqualifié(e) et renoncera au prix pour lequel il ou elle a été sélectionné(e)
comme étant admissible. Toutefois, si le gagnant ou la gagnante du grand prix
est disqualifié(e) comme le prévoit le présent règlement, le commanditaire du
concours peut alors, à sa seule et entière discrétion, sélectionner par tirage
au sort un autre participant ou une autre participante admissible pour le prix,
que le commanditaire du concours ou ses représentants tenteront de contacter,
et qui sera soumis(e) à la disqualification de la même manière. Le gagnant ou
la gagnante potentiel(le) d’un prix peut être tenu(e) de fournir une preuve
d’identité qui peut inclure un permis de conduire ou une autre forme
d’identification gouvernementale avec photo dans le cadre du processus de
vérification. Le commanditaire du concours et/ou le mandataire ne seront pas
responsables si les tentatives d’informer un gagnant ou une gagnante
potentiel(le) échouent.
EXONÉRATION : En participant à ce concours, tous les participants et toutes les
participantes déclarent avoir lu, compris et respecté le règlement et consenti
à l’utilisation de leur nom, de leur information biographique ou de leur
portrait aux fins de publicité et de promotion sans autre compensation,
acceptent de respecter toutes les décisions du commanditaire du concours (qui
sont définitives) et acceptent de libérer et de dégager de toute responsabilité
le commanditaire du concours, les autorités provinciales en matière d’alcool et
leurs affiliés, les administrateur(-trice)s, les dirigeant(e)s, les
employé(e)s, les conseiller(-ère)s professionnel(le)s et les agences de
publicité et de promotion (collectivement, les « parties exonérées ») en lien avec la
participation à ce concours ou de tout prix attribué. Les parties exonérées ne
sont pas responsables des défaillances techniques, matérielles ou logicielles
de quelque nature que ce soit, des connexions réseau perdues ou indisponibles,
des transmissions informatiques échouées, incomplètes, brouillées ou retardées,
y compris les participations perdues, détournées ou corrompues, des dommages
causés par un virus, un ver ou un cheval de Troie ou de tout autre dommage
pouvant limiter la capacité du participant ou de la participante à s’inscrire
au concours. Avant l’attribution d’un prix, les gagnant(e)s du prix peuvent
être tenu(e)s de signer une déclaration de conformité au règlement et un ou des
formulaires d’exonération de responsabilité sous une forme acceptable pour les
régies provinciales des alcools dégageant les parties exonérées de toute
responsabilité découlant de la tenue du concours, notamment de la
responsabilité découlant de l’acceptation et de l’utilisation des prix
attribués tels que décernés, du déroulement du concours et du choix du gagnant
ou de la gagnante potentiel(le). Tout formulaire requis doit être signé et
retourné dans le délai stipulé par le commanditaire du concours, sans quoi le
prix sera annulé.
ÉNONCÉS GÉNÉRAUX : Les codes NIP obtenus
de sources non autorisées ou qui ne sont pas originaux ou qui sont illisibles,
modifiés, reproduits, volés, contrefaits, irréguliers ou qui contiennent des
erreurs d’impression ou autres sont nuls. Toutes les décisions du commanditaire
du concours sont définitives. Le commanditaire du concours n’est pas
responsable des erreurs relatives à l’offre ou à l’administration de ce
concours, y compris, mais sans s’y limiter, les erreurs dans la publicité, le
règlement du concours, la sélection des gagnants ou la distribution de tout
prix. Dans le cas où, en raison d’une erreur, le nombre de prix réclamés serait
supérieur au nombre de prix annoncé, le nombre de prix communiqué dans le
présent règlement sera attribué, sans plus. Dans ce cas, un tirage au sort sera
effectué parmi tous les demandeurs et toutes les demandeuses de prix
admissibles après la date de clôture du concours pour attribuer les prix
communiqués. Le concours est assujetti à toutes les lois fédérales,
provinciales, municipales et locales applicables. Le commanditaire du concours
se réserve le droit de modifier ou de résilier le présent concours en tout
temps et sans préavis aux participants et aux participantes.
INTERPRÉTATION : Sujet à la loi
applicable et au présent règlement officiel, ce concours et le règlement
officiel sont régis par la loi de l’Ontario et tous les participants et
participantes acceptent expressément que les tribunaux de l’Ontario aient la
compétence exclusive pour tout différend ou litige découlant de ce concours ou
s’y rapportant, et acceptent de se soumettre à la compétence des tribunaux de
l’Ontario. Le lieu de tout différend ou litige sera Toronto, en Ontario.
L’invalidité ou l’inexigibilité d’une clause du présent règlement ne compromet
pas la validité ou l’exigibilité de toute autre clause. Dans le cas où une
clause serait jugée invalide, inapplicable ou illégale, le présent règlement
restera en vigueur et sera interprété conformément à ses modalités comme si la
clause invalide ou illégale n’y figurait pas.
DISQUALIFICATIONS : Le commanditaire du concours se réserve le droit, à sa seule discrétion,
de disqualifier toute personne qui (i) altère le processus de participation ou
le déroulement du concours; (ii) agit en violation du règlement officiel; (iii)
a soumis une participation non conforme au présent règlement; ou (iv) agit de
manière déloyale ou perturbatrice, ou dans l’intention de gêner, d’abuser, de
menacer ou de harceler toute autre personne. MISE EN GARDE : TOUTE
TENTATIVE DÉLIBÉRÉE PAR UN PARTICIPANT OU UNE PARTICIPANTE OU PAR TOUT AUTRE
INDIVIDU DE MODIFIER OU D’ENDOMMAGER TOUTE PARTICIPATION OU DE COMPROMETTRE LE
DÉROULEMENT LÉGITIME DU CONCOURS CONSTITUE UNE VIOLATION DES LOIS CRIMINELLES
ET CIVILES; SI UNE TELLE TENTATIVE DEVAIT SURVENIR, LE COMMANDITAIRE DU
CONCOURS SE RÉSERVE LE DROIT DE DISQUALIFIER CE PARTICIPANT OU CETTE
PARTICIPANTE OU CET INDIVIDU ET DE DEMANDER DES DOMMAGES-INTÉRÊTS OU
D’ENTREPRENDRE TOUT AUTRE RECOURS CONTRE CE PARTICIPANT OU CETTE PARTICIPANTE
OU CET INDIVIDU DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.
CONFLITS/DIVERGENCES : En cas de conflit entre les détails du concours du
présent règlement et les détails du concours contenus dans les documents
publicitaires du concours (et notamment, en ligne, au point de vente, à la
télévision ainsi que dans la publicité imprimée, les emballages promotionnels
et les autres médias promotionnels), les détails du concours tels qu’énoncés
dans le présent règlement prévaudront.
LITIGES :
(a)
RÉSIDENTS
ET RÉSIDENTES DU QUÉBEC : Tout différend quant au déroulement ou à l’organisation d’un concours publicitaire
peut être soumis à la Régie des alcools, des courses et des jeux à des
fins d’arbitrage. Tout différend concernant l’attribution d’un prix peut être
soumis à la Régie dans le seul but d’aider les parties à parvenir à une
entente.
(b)
RÉSIDENTS
ET RÉSIDENTES DU CANADA, À L’EXCLUSION DU QUÉBEC : Toutes les questions concernant l’interprétation, la
validité et l’application du présent Règlement ou les droits et obligations du
participant ou de la participante et du commanditaire relativement au concours
seront régies et interprétées conformément aux lois substantielles de la
province de l’Ontario, sans égard aux principes en matière de conflit de lois.
Tous les participants et participantes consentent à la juridiction et à la
compétence de la province de l’Ontario.
CONFIDENTIALITÉ : Le commanditaire du
concours respecte votre droit à la vie privée. Les renseignements personnels
recueillis auprès des participants et des participantes ne seront utilisés par
le commanditaire du concours que pour administrer ce dernier et remplir les conditions
d’attribution des prix. Avec votre consentement, nous pouvons recueillir,
utiliser et divulguer vos renseignements conformément à notre politique de
confidentialité et/ou vous fournir de l’information sur les promotions ou
événements à venir du commanditaire du concours. Pour de plus amples renseignements sur la façon dont le commanditaire du
concours recueille, utilise et divulgue les renseignements personnels, veuillez
consulter la politique de confidentialité du commanditaire du concours au https://labatt.com/legal/lbc_fr_privacy.html.